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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP
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LE CLOCHER DE ROUGET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE CLOCHER DE ROUGET
SGVP, SAS

Numéro de dépôt :
97702367
Date de dépôt :
31/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2027

Présentation de la marque LE CLOCHER DE ROUGET

Déposée le 31 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLOCHER DE ROUGET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-49 du 5 décembre 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SGVP domicilié(e) CHEZ LABRUYERE EBERLE, 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT, BP 520 - 71000 - MACON - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 222 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LABRUYERE EBERLE, Mme MARTIN FREDERIQUE domicilié(e) 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT, BP 520 - 71000 - MACON - France.

La marque LE CLOCHER DE ROUGET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE CLOCHER DE ROUGET arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

SGVP a également déposé les autres marques suivantes : CHÂTEAU LE CARILLON , LE CARILLON DU CHATEAU ROUGET , CHATEAU LES ROUZES CLINET , LE CARILLON DE ROUGET , CHATEAU CANTEREAU , VIEUX CHATEAU DES TEMPLIERS , CHATEAU ROUGET


SGVP, SAS - CHEZ LABRUYERE EBERLE, 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT, BP 520 - 71000 - MACON - France - SIREN 342222775


LABRUYERE EBERLE, Mme MARTIN FREDERIQUE - 70 AVENUE EDOUARD HERRIOT, BP 520 - 71000 - MACON - France


Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2007 n°2352850 - Publication au BOPI 2007-10-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 5 déc. 1997 au BOPI 1997-49

Renouvellement sans limitation le 23 juin 2017 n°2652700 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-06-23

Vins bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée LE CLOCHER DE ROUGET